N 15/2139 Dossier pseudonymisé Association 920, 1983.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2139
Titre:Dossier pseudonymisé Association 920
Dates:1983-1999
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Photographie, horaire, rapports des différents intervenants, diverses factures, grille d'observation individuelle, livret scolaire des classes primaires

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155645
 

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