N 15/2123 Dossier pseudonymisé Association 904, 1983.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2123
Titre:Dossier pseudonymisé Association 904
Dates:1983-1994
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Calendrier des visites chez les parents, rapports des différents intervenants, coupure de presse concernant la mère, photocopie de la carte d'identité

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155629
 

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