N 15/2071 Dossier pseudonymisé Association 853, 1977.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2071
Titre:Dossier pseudonymisé Association 853
Dates:1977-1989
Période de création:01/01/1977 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Attestation scolaire, rapports des différents intervenants, factures pour soins dentaires, procès-verbal de l'assemblée générale de maison

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155577
 

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