N 15/2042 Dossier pseudonymisé Association 824, 1975.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/2042
Titre:Dossier pseudonymisé Association 824
Dates:1975-1991
Période de création:01/01/1975 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Photographie agrafée au dossier, rapports des différents intervenants, ordonnance pour lunettes, carte d'assuré de la caisse cantonale vaudoise d'assurances en cas de maladie et d'accidents, carte AVS

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155548
 

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