N 15/1964 Dossier pseudonymisé Association 746, 1969.01.01-1977.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/1964
Titre:Dossier pseudonymisé Association 746
Dates:1966-1977
Période de création:01/01/1969 - 31/12/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Garçon. Rapport de sortie, suivi d'attitude en classe, factures pour soins dentaires

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1155470
 

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