SB 284/268 Actes constitutifs, liste des présidents et des membres, 1993-2001 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/268
Titre:Actes constitutifs, liste des présidents et des membres
Dates:1993-2001
Période de création:1993 - 2001
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Acte constitutif de Fondation, statuts de la fondation, 1993.
- Rapports de l'organe de contrôle (exercices 1998 et 1999).
- Liste des présidents, cahier des charges.

Enveloppe 2 :
- Correspondance et documents relatifs à l'Association vaudoise des établissements médico-sociaux (AVDEMS).
- Liste des présidents des associations et procès-verbaux des séances du comités.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [liste de membres] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154720
 

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