SB 284/337 Articles de presse et journaux, 1997-2002 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/337
Titre:Articles de presse et journaux
Dates:1997-2002
Période de création:1997 - 2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Journal : Feuille des avis officiels "Nouvelle Constitution : révision, innovation et ambition", 2002.

Enveloppe 2 :
- Numéro spécial du journal 24heures sur la nouvelle Constitution du canton de Vaud, août 1997.
- Journal "200 ans d'Indépendance vaudoise. Identités patrimoniales", 1997.

Enveloppe 3 :
- Articles de presse sur le statut de droit public reconnu aux communautés religieuses, sur l'impôt ecclésiastique, sur la relation Eglise-Etat.
- Photocopie du numéro 32 (septembre 2001) du bulletin d'information interne de l'Eglise catholique en Pays de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154714
 

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