SB 284/331 Rencontres de la délégation du Conseil synodal avec le chef du DIRE et autres documents, 1999-2006 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/331
Titre:Rencontres de la délégation du Conseil synodal avec le chef du DIRE et autres documents
Dates:1999-2006
Période de création:1999 - 2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Procès-verbaux, correspondance et documents relatifs aux rencontres de la délégation du Conseil synodal avec le chef du DIRE, 1999-2006.

Enveloppe 2 :
- Délégation du Conseil synodal avec le chef du DIRE notamment, 2002-2006.

Enveloppes 3 et 4 :
- Orchidée 2, mesures d'économie, budget et financement de l'EERV et des projets de gestion de postes, 1995-2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1154707
 

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