SB 284/389 Pro Familia, 1996-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/389
Titre:Pro Familia
Dates:1996-2005
Période de création:1996 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppes 1 et 2 :
- Statuts de Pro Familia Vaud, 2004.
- Documents relatifs au Forum des associations : liste des associations membres, comptes de Pro Familia, etc.
- Document "Propositions pour une réforme de la fiscalité directe vaudoise", 1996.
- Correspondance et annexes relatives à la consultation sur la révision fiscale 1997, à la publication "Profession - Famille - Partenariat. Utopie ou réalité ?"

Enveloppe 3 :
- Correspondance et documents relatifs au questionnaire de consultation concernant le projet de loi sur l'aide à la famille, à des invitations aux assemblées générales, au procès-verbaux et autres sujets, 1997-1998.
-Numéro de "L'Entraide Familiale", rapport d'activité.

Enveloppe 4 :
- Vie associative, Entraide Familiale Vaudoise (EFV), élection à la Constituante vaudoise et procès-verbaux, 1999-2001.

Enveloppe 5 :
- Vie associative, EFV, rapport d'activité, convocations à des assemblées générales.
- Brochure "Familles dans le canton de Vaud", 2004-2005.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  PRO FAMILIA (VAUD) (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150634
 

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