SB 282/51 Gestion des archives , 1990.02.15-1990.03.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/51
Titre:Gestion des archives
Dates:15 février 1990 - 3 mars 1990
Période de création:15/02/1990 - 03/03/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Prospectus de l'entreprise Wäller;
- Programmes de journées d'épuration des archives du Service.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150604
 

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