N 15/990 Service de l'enfance, 1957.01.01-1970.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/990
Cotes anciennes:7.9.3-7.9.5
Titre:Service de l'enfance
Dates:1957-1970
Période de création:01/01/1957 - 31/12/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des noms de résidents.
Enveloppe 1: Correspondance
Enveloppe 2: Facturation
Enveloppe 3: Passage du système des subventions à l'exploitation au financement sur la base du prix de revient.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150498
 

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