SB 282/862 Procès-verbaux, 1936.05.07-1939.12.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/862
Titre:Procès-verbaux
Dates:7 mai 1936 - 28 décembre 1939
Période de création:07/05/1936 - 28/12/1939
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il semble manquer les premières pages du registre. Le procès-verbal du 07.05.1936 est incomplet et est amputé de son début.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1150468
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises