SB 282/6 Organigrammes 1968-1982 , 1961.03.06-1978.05.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/6
Titre:Organigrammes 1968-1982
Dates:6 mars 1961 - 12 mai 1978
Période de création:06/03/1961 - 12/05/1978
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapport sur la réorganisation des EPO (11.03.1965);
- Exposé du DJPAM au Conseil d'Etat sur la réorganisation des EPO (s.d.);
- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Communiqués du DJPAM;
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat (19.09.1969);
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Organigrammes;
- Exposé du Département de justice et police au Conseil d'Etat concernant la création d'un nouveau service pénitentiaire (s.d.);
- Arrêtés sur l'organisation des EPO, la Colonie de Rolle, les prisons du Bois-Mermet, les prisons d'arrondissement, de district et de cercle et les maisons d'arrêts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149991
 

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