SB 282/300 Séminaires 1968-1974, 1968.09.06-1974.06.04 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/300
Titre:Séminaires 1968-1974
Dates:6 septembre 1968 - 4 juin 1974
Période de création:06/09/1968 - 04/06/1974
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Listes de participants;
- Documentation servant de support aux séminaires;
- Procès-verbal du séminaire du DJPAM du 04.06.1974;
- Programmes et circulaires;
- Notes manuscrites;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapport au Conseiller d'Etat Claude Bonnard sur les travaux du séminaire de Morges du 15.11.1973 (28.01.1974).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149661
 

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