SB 282/263 Procès-verbaux 1977-1982, 1977.06.07-1982.07.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/263
Titre:Procès-verbaux 1977-1982
Dates:7 juin 1977 - 29 juillet 1982
Période de création:07/06/1977 - 29/07/1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Convocations avec ordres du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149040
 

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