SB 282/296 Rapports de service du SPEN 1970-1976 , 1970.02.13-1976.12.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/296
Titre:Rapports de service du SPEN 1970-1976
Dates:13 février 1970 - 15 décembre 1976
Période de création:13/02/1970 - 15/12/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapport de l'aumônier des EPO Jean-Claude Dony sur le problème des "visiteurs bénévoles" et sur les possibilités et modalités de leur introduction et de leur action dans le cadre du système pénitentiaire vaudois (12.10.1976);
- Notes manuscrites;
- Ordre de paiement (12.09.1974);
- Rapport au Conseiller d'Etat Claude Bonnard sur les travaux du séminaire de Morges du 15.11.1973 (s.d.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1149025
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises