SB 282/881 Aviculture, 1986.10.08-1989.07.03 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/881
Titre:Aviculture
Dates:8 octobre 1986 - 3 juillet 1989
Période de création:08/10/1986 - 03/07/1989
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance;
- Coupure de presse (01.02.1989);
- Copies des ordonnances fédérales fixant des effectifs maximums pour la production de viande et d'oeufs du 26.08.1981 et du 13.04.1988;
- Fax;
- Rapport sur la marche de l'aviculture aux EPO (13.02.1987);
- Comptabilité et tableaux d'exploitation;
- Notes internes du Département d'agriculture, de l'industrie et du commerce.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148979
 

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