SB 282/505 Généralités 1949-1989 , 1949.03.21-1988.12.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/505
Titre:Généralités 1949-1989
Dates:21 mars 1949 - 13 décembre 1988
Période de création:21/03/1949 - 13/12/1988
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat (02.11.1988);
- Proposition au Conseil d'Etat (29.09.1988);
- Aide-mémoire pour une rencontre de l'association avec le Conseiller d'Etat Jean-François Leuba (08.02.1988);
- Compte rendu aux membres de l'assocaiton au sujet de ladite séance (15.02.1988);
- Notes internes du Département de justice et police;
- Programmes;
- Mémoire de la Section Vaud-Etat du Syndiact suisse des services publics sur les conditions de travail du personnel de la prison du Bois-Mermet (s.d.);
- Notes manuscrites;
- Statuts de l'association (automne 1967);
- Règlement de l'Association des geôliers du canton de Vaud (17.09.1949).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148924
 

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