SB 282/670 Objectifs , 1973.02.28-1978.08.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/670
Titre:Objectifs
Dates:28 février 1973 - 2 août 1978
Période de création:28/02/1973 - 02/08/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports d'objectifs;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Objectifs 1978-1979 du Département de justice et police;
- Feuillets récapitulatifs d'objectif;
- Fiches initiailes d'objectif;
- Ordre de service du DJPAM (23.01.1975);
- Objectifs 1974-1975 du Secrétariat général du DJPAM (06.03.1973) et du Service pénitentiaire (mars 1973);
- Notes manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148351
 

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