SB 282/890 Conseil économique 1945-1952 , 1945.07.27-1952.09.04 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/890
Titre:Conseil économique 1945-1952
Dates:27 juillet 1945 - 4 septembre 1952
Période de création:27/07/1945 - 04/09/1952
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances du Conseil économique, ainsi que de séances communes avec le Conseil de surveillance des EPO;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapports sur l'exploitation agricole;
- Extrait des décisions prises au sujet du Clos Ménétrey par le Conseil économique en séance du 10.11.1949.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148237
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises