SB 282/316 Séminaire du Conseil de l'Europe à Rome du 5 au 10 mai 1969 , 1968.12.12-1969.05.29 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/316
Titre:Séminaire du Conseil de l'Europe à Rome du 5 au 10 mai 1969
Dates:12 décembre 1968 - 29 mai 1969
Période de création:12/12/1968 - 29/05/1969
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Ordre de paiement (28.05.1969);
- Décompte des frais (28.05.1969);
- Notes manuscrites,
- Proposition au Conseil d'Etat (29.04.1969);
- Programmes;
- Attestation du Conseil de l'Europe (14.04.1969);
- Formulaire du Conseil de l'Europe pour les sejours d'information et d'étude à l'étrange, rempli par Henri Anselmier, Chef de service du SPEN (22.01.1969);
- Rapports;
- Ensemble des règles minima pour le traitement des détenus du Conseil de l'Europe (12.12.1968).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148061
 

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