SB 282/984 Valorisation de l'énergie thermique des eaux de rejet de la STEP du Bief, 1987.10.15-1988.03.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/984
Titre:Valorisation de l'énergie thermique des eaux de rejet de la STEP du Bief
Dates:15 octobre 1987 - 8 mars 1988
Période de création:15/10/1987 - 08/03/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance;
- Etude préliminaire, réalisée par la succursale lausannoise de l'entreprise Sulzer frères SA (11.01.1988), ainsi que liste des annexes;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1148043
 

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