SB 282/723 Généralités 1954-1990, 1954.03.24-1990.10.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/723
Titre:Généralités 1954-1990
Dates:24 mars 1954 - 2 octobre 1990
Période de création:24/03/1954 - 02/10/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Notes interne du Département de justice et police;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Formulaires d'autorisation d'utilisation des voitures privées pour les déplacements de service;
- Faire-part de décès;
- Décision d'organisation du SPEN (03.07.1987);
- Horaires du service d'aumônerie;
- Rapports;
- Message des aumôniers à tous ceux et à toutes celles qui passeront les fêtes de Pâques 1976 au Bois-Mermet (s.d.);
- Fiches d'entrée et de sortie du Service du personnel de l'Etat de Vaud;
- Rapport de la Police de surêté du canton de Vaud (30.01.1974).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147962
 

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