SB 282/725 Généralités 1974-1983 , 1964.01.28-1981.08.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/725
Titre:Généralités 1974-1983
Dates:28 janvier 1964 - 31 août 1981
Période de création:28/01/1964 - 31/08/1981
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation du député Jean-Pierre Berger et consorts relative à l'autorisation accordée aux fonctionnaires de témoigner en justice;
- Listes de participants;
- Bulletins d'inscriptions;
- Tapuscrite de l'aumônier des EPO Jean-Claude Dony, intitulé "L'aumônier dans l'équipe pénale pluridisciplinaire", pour la journée des aumôniers du Concordat romand le 05.10.1978 à Thônex;
- Procès-verbaux;
- Liste d'indemnités de déplacement;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Texte d'un éloge funèbre (10.10.1973);
- Rapports;
- Horaires du Service d'aumônerie des EPO et de la prison du Bois-Mermet;
- Proposition d'un cahier des charges pour les deux aumôniers cantonaux (03.06.1965);
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat (06.01.1976);
- Propostition au Conseil d'Etat (15.07.1975);
- Prospectus;
- Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 25.05.1965 sur l'Eglise évangélique réformée du canton de Vaud (loi ecclésiastique) (13.07.1977);
- Arrêté du 20.08.1975 sur l'aumônerie protestante du CHUV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147933
 

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