N 15/236 Procès-verbaux du Comité 1972, 1972.01.14-1972.10.19 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/236
Cotes anciennes:2.1.26; 2.1.27
Titre:Procès-verbaux du Comité 1972
Dates:14 janvier 1972-19 octobre 1972
Période de création:14/01/1972 - 19/10/1972
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux manuscrits et dactylographiés. Certains rapports se retrouvent dans les mutations de l'institution (voir N 15/141 et suivants).
Enveloppe 1: 14 janvier - 21 mars 1972
Enveloppe 2: 15 mai -28 juin 1972
Enveloppe 3: 4 septembre - 19 octobre 1972.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147932
 

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