SB 282/621 Médecine pénitentiaire 1987-1988 , 1985.09.01-1989.05.17 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/621
Titre:Médecine pénitentiaire 1987-1988
Dates:1er septembre 1985 - 17 mai 1989
Période de création:01/09/1985 - 17/05/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Résumé d'un exposé;
- Note pour "soi-même" du Chef de service du SPEN;
- Divers textes ou extraits de textes se penchant sur e sujet de la médecine pénitentiaire;
- Ministère de la Justice du Québec, "Politique relative aux servicesde santé à la clientèle correctionnelle. Volume 1: Enoncé de politique", septembre 1985.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147925
 

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