SB 284/236 Procès-verbaux, correspondance, brochures et autres documents 1998-2000, 1998-2002 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/236
Titre:Procès-verbaux, correspondance, brochures et autres documents 1998-2000
Dates:1998-2002
Période de création:1998 - 2002
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 :
- Correspondance relative à l'aumônerie militaire et policière.
- Procès-verbaux et document intitulé "Principes de fonctionnement de la commission sociale".

Enveloppe 2 :
- Correspondance et documents relatifs à de la consommation de drogue sur la rue des Terreaux, 1998.
- Procès-verbaux et documents de l'Association Viens chez moi.

Enveloppe 3
- Statuts de l'Association auprès des Requérants d'Asile Vallorbe Oecuménique et Humanitaire (AROVOH).
- Correspondance relative aux demandeurs d'asiles, aux saisonniers sans-papiers.

Enveloppes 4 et 5 :
- Convocations, correspondance et procès-verbaux de la Commission Oecuménique pour les réfugiés Vaud 1999-2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147895
 

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