SB 284/231 Procès-verbaux, correspondance et autres documents, 2002-2003 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/231
Titre:Procès-verbaux, correspondance et autres documents
Dates:2001-2003
Période de création:2002 - 2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, invitations, convocations, documents relatifs à la formation collective de Ministre, au Projet ProXY, articles de presse relatifs à l'occupation de l'église de Bellevaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147880
 

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