N 15/187 Procès-verbaux des séances du Comité 1892-1896, 1892.02.09-1896.01.17 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/187
Cotes anciennes:2.1.19
Titre:Procès-verbaux des séances du Comité 1892-1896
Dates:9 février 1892-17 janvier 1896
Période de création:09/02/1892 - 17/01/1896
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il est parfois question d'admission d'enfants à l'Asile, de punitions ou d'expulsion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147842
 

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