SB 282/8 Organigrammes 1991 , 1991.11.07-1991.12.02 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/8
Titre:Organigrammes 1991
Dates:7 novembre 1991 - 2 décembre 1991
Période de création:07/11/1991 - 02/12/1991
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Organigrammes du SPEN, des EPO et des MAPS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147835
 

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