N 15/180 Procès-verbaux des séances du Comité 1863-1866, 1863.08.03-1866.06.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15/180
Cotes anciennes:2.1.12
Titre:Procès-verbaux des séances du Comité 1863-1866
Dates:3 août 1863-27 juin 1866
Période de création:03/08/1863 - 27/06/1866
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il est parfois question d'admission d'enfants à l'Asile, de punitions ou d'expulsion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147826
 

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