SB 282/879 Séances 1997-1999 , 1996.09.06-1997.10.27 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/879
Titre:Séances 1997-1999
Dates:6 septembre 1996 - 27 octobre 1997
Période de création:06/09/1996 - 27/10/1997
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Plans;
- Procès-verbaux;
- Tappuscrit intitulé "Résumé" (s.d.);
- Rapports sur la production;
- Listes de présence;
- Coupure de presse (02.04.1997);
- Ordres du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147791
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises