SB 282/712 Rapports des cadres des MAPS 1994-1997 , 1995.01.24-1997.12.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/712
Titre:Rapports des cadres des MAPS 1994-1997
Dates:24 janvier 1995 - 3 décembre 1997
Période de création:24/01/1995 - 03/12/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Fax;
- Ordres du jour;
- Note au Chef de service du SPEN sur les uniformes du personnel des établissements pénitentiaires, rédigée par Charles Péquignot (s.d.);
- Planning des rapports inter-services (24.01.1995).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147784
 

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