SB 260/48 Conférences plénières et régionales , 2000.01.01-2001.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/48
Titre:Conférences plénières et régionales
Dates:1er janvier 2000-31 décembre 2001
Période de création:01/01/2000 - 31/12/2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de conférences;
- Ordres du jour;
- Correspondance;
- Documents et supports de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147711
 

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