Zone d'identification |
| Cote: | SB 260/7 |
| Titre: | Conférence des chefs des services |
| Dates: | 1er janvier 1997-31 décembre 2000 |
| Période de création: | 01/01/1997 - 31/12/2000 |
| Niveau: | Sous-sous-série |
| Importance matérielle: | 14 enveloppes |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Quatorze enveloppes contenant:
- Motion Morgenthaler sur le degré élémentaire pour les enfants de quatre à huit ans;
- Procès-verbaux des directeurs et chefs de service de l'enseignement primaire;
- Procès-verbaux des directeurs et chefs de service de l'enseignement secondaire;
- Procès-verbaux de la Commission pour le perfectionnement des enseignants de la Suisse romande et du Tessin (CEP);
- Procès-verbaux de la conférence des chefs de service et directeurs de l'enseignement primaire de la Suisse romande et du Tessin;
- Procès-verbal de la commission d'observation du français (COROF);
- Procès-verbaux de séances de la commission romande des moyens d'enseignement (COROME);
- Comptes rendus de séances du Bureau de COROME;
- Conférences des secrétaires généraux des départements de l'instruction publique de la Suisse romande et du Tessin;
- Notes des séances des conférences des secrétaires généraux des départements de l'instruction publique de la Suisse romande et du Tessin;
- Procès-verbaux des conférences intercantonales de l'instruction publique de la Suisse romande et du Tessin;
- Procès-verbaux de la Commission romande pour l'enseignement de l'allemand (CREA);
- Procès-verbaux de séances plénières;
- Procès-verbaux de séances communes. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147649 |
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