SB 282/319 Rapport d'un voyage en Belgique du 6 au 10 novembre 1973 , 1974.03.15 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/319
Titre:Rapport d'un voyage en Belgique du 6 au 10 novembre 1973
Dates:15 mars 1974
Période de création:15/03/1974
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport de Gilbert Massard, Administrateur des prisons d'arrondissement, de district et de cercle, relatif à l'étude d'un projet de prison centrale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147578
 

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