SB 260/4 Conférence des chefs de service , 1995.01.01-2000.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/4
Titre:Conférence des chefs de service
Dates:1er janvier 1995-31 décembre 2000
Période de création:01/01/1995 - 31/12/2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant:
- Procès-verbaux (1995-1999);
- Correspondance et documents de travail (1997-1999).

Une enveloppe contenant les documents des conférences des chefs de service pour l'année 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147508
 

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