SB 260/21 Conventions d'Aclens à Genolier , 1986.01.01-2002.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/21
Titre:Conventions d'Aclens à Genolier
Dates:1er janvier 1986-31 décembre 2002
Période de création:01/01/1986 - 31/12/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conventions scolaires entre communes classées par ordre alphabétique selon le nom des communes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147448
 

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