SB 282/39 Locaux , 1967.12.21-1988.12.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/39
Titre:Locaux
Dates:21 décembre 1967 - 7 décembre 1988
Période de création:21/12/1967 - 07/12/1988
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance;
- Ordres de service;
- Organigramme et décision d'organisation du SPEN 14.01.1985);
- Copie d'une proposition au Conseil d'Etat du 09.04.1981;
- Questionnaires concernant l'inventaire des liaisons internes et externes;
- Facture (23.11.1971);
- Plan des locaux du SPEN réalisé par l'Office des bâtiments de l'Etat de Vaud (14.05.1971-09.11.1971).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147420
 

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