SB 260/90 Mesures pédagogiques , 1999.01.01-2000.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/90
Titre:Mesures pédagogiques
Dates:1er janvier 1999-31 décembre 2000
Période de création:01/01/1999 - 31/12/2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux reliures pour documents perforés contenant:
- Loi, règlement et conventions tarifaires, cahier des charges, procès-verbaux du groupe de travail et documents d'informations;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147124
 

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