K IX 1001-1195 Secrétariat général et Service des routes, 1811.07.24-2000 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 1001-1195
Cote de gestion:T 137
Titre:Secrétariat général et Service des routes
Dates:1807-1962
Période de création:24/07/1811 - 2000
Niveau:Fonds
Importance matérielle:983 registres, 489 boîtes, 262 registres d'onglets, 182 classeurs, 6 enveloppes, 4 cartables, 1 liasse, 1 chemise et 1 volume imprimé
Mètres linéaires:119,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports
Modalités d'entrée:Versements par le Secrétariat général et par le Service des routes en janvier 1966, par le Service des bâtiments en décembre 1965 et en février 1966, et par le Service de l'aménagement du territoire en mars 1975.
Date d'entrée:01/12/1965
01/01/1966
01/02/1966
01/03/1975

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Département des travaux publics: Secrétariat général et Service des routes.
Protocoles du Département (1811-1948), comptes rendus des travaux du Département (1836-1860, 1913-1940),
Correspondance expédiée (1811-1963) et reçue (1845-1940).
Comptes généraux, journal, récapitulations, budgets (1886-1954).
Conventions, servitudes (1812-1919).
Organisation du Département et des services (1924).
Lois et règlements (1811-1985):
organisation, voyers, pionniers (1811-1882),
classification des routes (1834-1985),
police des routes, décrets (1851-1923),
règlements communaux (1873-1927).
Circulaires (1889-1947).
Engagements, nominations, traitements et assurances du personnel (1858-1954),
voyers (1852-1963),
pionniers (1841-1895),
cantonniers (1885-1959).
Inspections des routes (1835-1924),
tableau des distances (1871-1905),
pétitions et propositions de travaux (1885-1933),
congrès de la route (1908-1923),
signalisation routière (1835-1865, 1912-1927, 1951-1955) et nivellement général (1914).
Expropriations (1878-1929).
Comptes et répartitions des dépenses pour la construction et l'entretien (1813-1955),
transports des matériaux (1907-1931),
cylindrage (1900-1957),
brossage (1905-1931),
goudronnage (1915-1932).
Secours et subsides alloués aux communes (1861-1958):
déblaiement des neiges (1861-1957),
réfections de routes (1862-1958),
catastrophes naturelles (1910, 1941-1944).
Travaux de ponts et chaussées (1836-1913),
plans du réseau routier vaudois et numérotation des routes (1888-1982),
plans de routes et abornements (1801-1964).
Ponts (1837-1940).
Carrières (1890-1955).
Gravières (1850-1957).
Travaux de chômage (1919-1955).
Police des constructions, règlements des litiges (1898-1928).
Permis pour conduites d'eau, gaz et électricité (1866-1950), de téléphone (1886-1930).
Police des routes (1887-1928).
Commission topographique (1866-1925).
Bibliothèque, iconographie (1807-1929).
Objets: tampons, sceaux et plaques (1890-1960).
Voyers des arrondissements II et III (1819-1964)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K IX

Zone des notes

Notes:L'historique du Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des Transports (DTPAT), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du département, l'évolution des structures administratives, la liste des Commissions et des organes dépendant du DTPAT, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DTPAT, structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Répertoire numérique dressé par Robert Pictet, 1984. Inventaire copié et complété dans la base de données ScopeArchiv par Daniel Guélat en novembre 2016.

La cote K IX 1149/18 n'a pas été attribuée.
La cote K IX 1149/238 n'a pas été utilisée.
Les registres d'onglets K IX 1151/2-12, K IX 1151/138 et K IX 1151/159 sont manquants.
Les cotes K IX 1154 et K IX 1155 n'ont pas été utilisées.
Les cotes K IX 1180-1183 n'ont pas été utilisées.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000011470.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. SERVICE DES ROUTES (Personnes\V)
  restauration (remise en état) (Matières\R)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  route (Matières\R)
  servitude foncière (Matières\S)
  signalisation routière (Matières\S)
  chômeur - travail d'occupation (Matières\C)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  VAUD. COMMISSION TOPOGRAPHIQUE (Personnes\V)
  carrière (profession) (Matières\C)
  bibliothèque (Matières\B)
  route - entretien (maintien en état) (Matières\R)
  voyer (Matières\V)
  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  neige (Matières\N)
  [entretien] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  gravière (Matières\G)
  nivellement (Matières\N)
  [permis de conduire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  personnel (Matières\P)
  Loi sur la police des constructions / Vaud (Matières\L)
  route - correction (Matières\R)
  construction (Matières\C)
  circulation routière (Matières\C)
  [décret] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  automobile (Matières\A)
  route - construction - planification (Matières\R)
  [plan] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  asphalte (génie civil) (Matières\A)
  VAUD. DEPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS. SECRETARIAT GENERAL (Personnes\V)
  réseau routier - développement (Matières\R)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=11470
 

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