Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports

 

Données de base

IdentifiantSecrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports
 

Infos de prov.

Zone d'identification

Type d'entité:Collectivité
Forme(s) autorisée(s) du nom:Secrétariat général du Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports

Zone de la description

Histoire:Secrétariat général
En 1955, le Bureau administratif du 1er service donne naissance à la Section administrative, 1955-1973, puis au Secrétariat général, 1973-1997
Secrétariat du Chef du Département, 1973-1982
puis, Affaires générales, coordination, 1982-1987
puis, Affaires générales, coordination, information, 1988-1990
puis, Affaires générales, information, 1990-1993
puis, Affaires générales, information, ressources humaines, 1994-1997
Comptabilité du Département, 1973-1997 par l'intermédiaire de MM. Charles Jomini (1966-1968), Charles Travaini (1969-1973) et Daniel Bartl (1974-1997)
Bureau central d'exécution dactylographique, 1973
Mines et carrières, 1976-1978
Mines et carrières, hydrocarbures , énergie, 1978-1981
Mines, carrières, hydrocarbures, affiches et réclames, prévention des accidents sur les chantiers, 1981
Mines, carrières, hydrocarbures, affiches et réclames, décharges I et II, 1982-1996
Carrières, procédés de réclame, 1997
Momentanément, entre 1965 et 1972,l'Inspection du tourisme et des transports, dirigé successivement par Gustave Perrin (1965-1967), Jacques Bally (1968) et Eugène Kutel (1969-1973), lui est rattachée, ainsi que :
- la Délégation cantonale à l'énergie, dirigée dès 1982 par Pierre-Alain Berthoud (1982-1995), puis par Charly Cornu (1996-1997)
- le Centre informatique de la Riponne (CIR), dirigé dès sa création par Jean-Paul Jaunin (1987-1997)
- la Centrale des autorisations en matière d'autorisations de construire (CAMAC), dirigée dès sa création par Christophe de Planta (1990-1997).
Le Secrétariat général gère et participe aux commissions et organes suivants :
- Commission consultative sur les procédés de réclames (Loi du 22 septembre 1970)
- Commission consultative du règlement d'adjudication
- Commission consultative cantonale de la prévention des accidents dus aux chantiers (Décision du Conseil d'Etat du 17 juin 1950).
Auparavant :
- Commission cantonale des mines et des hydrocarbures (Décision du Conseil d'Etat du 9 décembre 1955)
- Commission consultative cantonale chargée de traiter les questions relatives au bruit de la navigation aérienne (Décision du Conseil d'Etat du 1er juillet 1969).
Plusieurs secrétaires généraux se succédèrent à ce jour :
- Maurice Barrilliet (1955-1965)
- Louis Fornerod (1966-1981)
- Jean-Luc Perret (1981-1997).
Organisation interne:Rattachement administratif: Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports

Informations internes des archives

Code d'identification:[00011]

Relations avec des ressources archivistiques

Identification et intitulé de la ressource associé:SB 7; SB 57