SB 284/104 Cahier du président, 1979.08-1991.02 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 284/104
Titre:Cahier du président
Dates:01.08.1979-17.02.1991
Période de création:08/1979 - 02/1991
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, notes, listes de présences.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146886
 

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