SB 282/1136 Commission d'étude du règlement des EPO, 1976.02.15-1981.04.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1136
Titre:Commission d'étude du règlement des EPO
Dates:15 février 1976 - 3 avril 1981
Période de création:15/02/1976 - 03/04/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances de la Commission;
- Projets de règlement, annotés;
- Organigrammes des EPO;
- Tapuscrit intitulé "Observations générales relatives à la révision de règlement des Etablissements de la plaine de l'Orbe du 23 mai 1952, modifié par l'arrêté du 16 mai 1967" (février 1977);
- Descriptif des fonctions du personnel gardien des EPO.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146690
 

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