SB 260/64 Organisation interne , 1987.01.01-1995.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/64
Titre:Organisation interne
Dates:1er janvier 1987-31 décembre 1995
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossier de base;
- Evolution;
- Grilles;
- Coefficient section E.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146621
 

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