SB 260/50 Groupes de travail "Quotas" et "Enveloppe" , 1997.01.01-1997.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/50
Titre:Groupes de travail "Quotas" et "Enveloppe"
Dates:1er janvier 1997-31 décembre 1997
Période de création:01/01/1997 - 31/12/1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Groupe de travail "Quotas" : Procès-verbaux, tableaux, calculs, rapports, points à traiter dans des rapports intermédiaires, questionnaire pour les enquête du groupe de travail;
- Groupe d'étude "Enveloppe" (Orchidée transversale dans l'enseignement) : Correspondance, notes internes, projet de schéma, description des budgets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146447
 

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