SB 260/44 Procès-verbaux et correspondance , 1995.01.01-1999.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/44
Titre:Procès-verbaux et correspondance
Dates:1er janvier 1995-31 décembre 1999
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 reliures pour documents perforés et 1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Quatre reliures pour documents perforés contenant:
- Conférences du SENEPS;
- Procès-verbaux des conseillers pédagogiques;
- Correspondance et assemblée primaire;
- Conférences partielles du SENEPS;
Une chemise cartonnée contenant le cahier des charges du conseiller pédagogique du Département de l'instruction publique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146416
 

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