SB 260/46 Procès-verbaux et divers des conférences plénières , 1999.01.01-1999.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/46
Titre:Procès-verbaux et divers des conférences plénières
Dates:1er janvier 1999-31 décembre 1999
Période de création:01/01/1999 - 31/12/1999
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146414
 

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