SB 260/2 Directives et informations du Service , 1991.09.01-1994.05.05 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/2
Titre:Directives et informations du Service
Dates:6 septembre 1991-5 mai 1994
Période de création:01/09/1991 - 05/05/1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi des procès-verbaux du groupe de travail "Dispositions d'applications".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146384
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises