SB 282/285 Cours CEP 1990-1994 , 1990.03.12-1994.10.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/285
Titre:Cours CEP 1990-1994
Dates:12 mars 1990 - 31 octobre 1994
Période de création:12/03/1990 - 31/10/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Fax;
- Correspondance, avec annexes;
- Listes de participants;
- Demandes d'inscription à des séminaires de formation interdépartementale;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Supports de cours;
- Prospectus;
- Projet de charte de formation interdépartementale (mai 1991).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146347
 

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